Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droite allemand
Numéro de dépôt :
3179958
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
19/08/2022
Présentation de la marque LES RÉGIONS À TABLE
Déposée le 19 août 2002 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LES RÉGIONS À TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4, Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque LES RÉGIONS À TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droite allemand - 4, Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502427 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques à l'exception des bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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